Dans le cadre d’un arrêté municipal temporaire, nous informons les familles que l’école sera exceptionnellement fermée les lundi 22 et mardi 23 juin après-midi.
Archives de la catégorie : Municipaux
Arrêté municipal – Réglementation sur l’implantation des poulaillers, pigeonniers et volières
Arrêté municipal sur la réglementation sur l’implantation des poulaillers, pigeonniers et volières
Arrêté municipal – Interdiction de stationnement pour les véhicules, caravanes ou autres installations roulantes et tous engins roulants
Arrêté municipal sur l’interdiction de stationnement pour les véhicules, caravanes ou autres installations roulantes et tous engins roulants
Arrêté municipal – Mise en place d’une signalisation dite « STOP »
Arrêté municipal – Mise en place d’une signalisation dite « STOP »
Arrêté municipal – Interdiction d’arrêter et de stationner route de Brionne
Arrêté municipal sur l’interdiction d’arrêter et de stationner route de Brionne
Arrêté municipal – Dépôt d’ordures
Arrêté municipal interdisant le dépôt d’ordures sur la commune
Arrêté municipal – Feux de plein air
Arrêté municipal sur les feux de plein air et prévention des incendies
Arrêté municipal – Lutte contre le bruit
En respectant ces règles simples, nous contribuons tous à un cadre de vie plus agréable. Voici l’arrêté municipal concernant le bruit dans la commune.
Arrêté municipal – interdiction de rassemblement de personnes sur la voie publique susceptibles de troubler l’ordre public
Afin de prévenir les troubles à l’ordre public et de garantir la sécurité et la tranquillité de tous, la commune a pris un arrêté municipal visant à interdire certains rassemblements de personnes sur la voie publique lorsqu’ils sont susceptibles de générer des désordres.
L’arrêté dans l’article.
Arrêté municipal – interdiction de circulation des mineurs de moins de 14 ans non accompagnés d’une personne majeure
Dans un contexte de renforcement des mesures de sécurité et de prévention, la commune a adopté un arrêté municipal visant à encadrer la présence des mineurs de moins de 14 ans sur la voie publique, en imposant leur accompagnement par une personne majeure.
L’arrêté dans cet article.
